{"id":2835,"date":"2024-11-28T22:55:02","date_gmt":"2024-11-28T21:55:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lesdauphins-wine.com\/legal-mentions\/"},"modified":"2026-05-04T12:00:02","modified_gmt":"2026-05-04T10:00:02","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.lesdauphins-wine.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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\u00c9DITEUR<\/strong><\/p>\n

Le site internet www.lesdauphins-wine.com (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne, Soci\u00e9t\u00e9 Coop\u00e9rative Agricole \u00e0 capital variable, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Romans sous le num\u00e9ro RCS 302 558 622, dont le si\u00e8ge social est Route de Nyons \u2013 BP16 \u2013 26790 TULETTE (26357).
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne est assujettie \u00e0 la TVA et identifi\u00e9e par un num\u00e9ro individuel en application de l\u2019article 286 ter du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts. Son num\u00e9ro individuel d\u2019identification est FR27302558622.
\nT\u00e9l: +33 (0)4 75 96 20 00
\nCourriel : service-communication@union-vignerons.com
\nLe directeur de la publication du site www.union-vignerons.com est Sandrine Sanchez \u2013 Directrice Marketing & Communication.<\/p>\n

CONCEPTION ET R\u00c9ALISATION DU SITE<\/strong><\/p>\n

LN Web \u2013 Loane Nguyen
\n24 rue Anatole France
\n32500 Fleurance<\/p>\n

H\u00c9BERGEUR<\/strong><\/p>\n

SCRIBA SAS
\nParc de la Luzerne
\n2 all\u00e9e des Musardises
\nBP 70 078
\n33185 LE HAILLAN – France<\/p>\n

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>\n

L\u2019acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes ayant l\u2019\u00e2ge l\u00e9gal de consommation de boissons alcoolis\u00e9es dans le pays dans lequel elles r\u00e9sident.
\nLes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation s\u2019appliquent \u00e0 tous les utilisateurs du site, d\u00e8s leur premi\u00e8re connexion.
\nL\u2019ACC\u00c8S OU LA VISITE DU SITE IMPLIQUE L\u2019ACCEPTATION SANS R\u00c9SERVE DE CES CONDITIONS.
\nL\u2019ACC\u00c8S AU SITE ET SON UTILISATION SONT R\u00c9SERV\u00c9S \u00c0 UN USAGE STRICTEMENT PRIV\u00c9 ET PERSONNEL.
\nLa responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ne peut \u00eatre engag\u00e9e si ces dispositions ne sont pas respect\u00e9es.<\/p>\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n

Le site, son architecture, sa pr\u00e9sentation, son graphisme ainsi que toutes les donn\u00e9es, marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, et autres \u00e9l\u00e9ments ou contenus reproduits sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ou de ses partenaires.
\nToute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelle que forme que ce soit, de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du Site sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne est strictement interdite et engage la responsabilit\u00e9 de son auteur. Aucune exploitation commerciale, m\u00eame partielle, des donn\u00e9es qui y sont pr\u00e9sent\u00e9es ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne. Le fait pour la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
\nIl est notamment interdit :<\/p>\n

\u2013 d\u2019utiliser une copie, totale ou partielle, du Site et\/ou des marques qui y sont reproduites \u00e0 des fins commerciales
\n\u2013 de modifier tout ou partie du Site ou le reproduire sur tout support quelle qu\u2019en soit la nature (y inclus notamment, document papier, blog, site internet d\u2019un tiers, \u2026).
\nToutefois, l\u2019utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger, imprimer et\/ou reproduire des \u00e9l\u00e9ments du Site pour un usage exclusivement priv\u00e9 sous r\u00e9serve d\u2019indiquer syst\u00e9matiquement toute mention de copyright ou autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle figurant \u00e9ventuellement sur la ou les pages du Site qui seront reproduites ainsi que la mention suivante sur chacune des copies que vous faites : \u00ab Copyright \u00a9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00bb.<\/p>\n

QUALIT\u00c9 DES INFORMATIONS<\/strong><\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne apporte le plus grand soin et met en \u0153uvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualit\u00e9.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ne peut toutefois pas garantir de mani\u00e8re absolue l\u2019exactitude et l\u2019exhaustivit\u00e9 de ces informations. Ainsi, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne , soumise \u00e0 une obligation de moyen, ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de tout pr\u00e9judice direct et\/ou indirect du fait d\u2019une information mal utilis\u00e9e et\/ou qui se serait r\u00e9v\u00e9l\u00e9e inexacte ou incompl\u00e8te.
\nDe mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, direct et\/ou indirect, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation interdite des informations, et\/ou de tout autre \u00e9l\u00e9ment, d\u00e9livr\u00e9s sur Site.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ne pourra \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage direct et\/ou indirect r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 son Site Internet et\/ou au contraire de l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019y acc\u00e9der.
\nPour la bonne gestion du Site, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne se r\u00e9serve la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment, de suspendre, d\u2019interrompre ou de limiter sans avis pr\u00e9alable l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Site, de supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales, ou encore de suspendre le Site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne se r\u00e9serve le droit d\u2019actualiser les pr\u00e9sentes conditions \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Il appartient \u00e0 l\u2019utilisateur de lire r\u00e9guli\u00e8rement les pr\u00e9sentes conditions, afin de prendre connaissance des \u00e9ventuelles modifications. Les modifications prendront effet d\u00e8s leur publication. Toute utilisation du Site ult\u00e9rieure auxdites modifications constitue un accord de la part de l\u2019utilisateur.<\/p>\n

RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n

Le pr\u00e9sent Site et ses conditions d\u2019utilisation sont r\u00e9gis par le droit fran\u00e7ais.<\/p>\n

PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n

Le site www.lesdauphins-wine.com (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb) est d\u00e9clar\u00e9 sous le num\u00e9ro 1681516 V 0 aupr\u00e8s de la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s (CNIL) en application de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Chaque utilisateur ayant d\u00e9pos\u00e9 des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d\u2019opposition (article 38 de la loi), d\u2019acc\u00e8s (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces donn\u00e9es. Ainsi, il peut exiger, pour des motifs l\u00e9gitimes, que soient rectifi\u00e9es, compl\u00e9t\u00e9es, clarifi\u00e9es, mises \u00e0 jour ou effac\u00e9es les informations le concernant qui sont inexactes, incompl\u00e8tes, \u00e9quivoques, p\u00e9rim\u00e9es, ou dont la collecte ou l\u2019utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits par voie postale : Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne \u2013 BP 16 \u2013 Route de Nyons \u2013 26790 TULETTE ou par courrier \u00e9lectronique : service-communication@union-vignerons.com.
\nLors des visites d\u2019un utilisateur sur le Site, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 lui demander certaines informations le concernant afin d\u2019\u00eatre en mesure de l\u2019identifier, de lui proposer des services personnalis\u00e9s ou encore afin d\u2019am\u00e9liorer le site internet et d\u2019\u00eatre \u00e0 son \u00e9coute.
\nAinsi, des donn\u00e9es nominatives (noms, pr\u00e9noms, coordonn\u00e9es postales, \u2026) ou non nominatives (pr\u00e9f\u00e9rences, informations favorites, \u2026) pourront \u00eatre demand\u00e9es notamment lors de :<\/p>\n

    \n
  • La cr\u00e9ation d\u2019un compte<\/li>\n
  • L\u2019enregistrement de votre demande d\u2019informations<\/li>\n
  • L\u2019enregistrement de ses contributions sur le Site<\/li>\n
  • Son inscription \u00e0 la newsletter ou aux op\u00e9rations promotionnelles organis\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne.<\/li>\n<\/ul>\n

    CE SITE N\u2019\u00c9TANT EN AUCUN CAS DESTIN\u00c9 AUX PERSONNES MINEURES ET N\u2019AYANT PAS L\u2019\u00c2GE L\u00c9GAL DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLIS\u00c9ES DANS LEUR PAYS DE R\u00c9SIDENCE, LA SOCI\u00c9T\u00c9 UNION DES VIGNERONS DES C\u00d4TES DU RH\u00d4NE, EN CONNAISSANCE DE CAUSE NE COLLECTERA PAS D\u2019INFORMATION SUR DES MINEURS.<\/strong><\/p>\n

    La soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne recueille uniquement les donn\u00e9es personnelles que l\u2019utilisateur est pr\u00eat \u00e0 lui communiquer et dont Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne a besoin pour lui offrir ses services et pour r\u00e9pondre \u00e0 ses demandes.<\/p>\n

    L\u2019utilisateur peut refuser de donner son consentement \u00e0 la collecte de ses donn\u00e9es personnelles. Toutefois, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne informe ses utilisateurs que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines activit\u00e9s de son Site peut alors \u00eatre restreint. En effet, certaines informations les concernant devront \u00eatre obligatoirement communiqu\u00e9es pour qu\u2019ils puissent acc\u00e9der au service concern\u00e9. Les informations rev\u00eatant un caract\u00e8re obligatoire sont signal\u00e9es par un ast\u00e9risque ou par tout autre moyen.<\/p>\n

    Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire du Site sont uniquement destin\u00e9es \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne et ne seront en aucun cas transmises \u00e0 des tiers sans le consentement explicite de l\u2019utilisateur. Seul le personnel de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne ou le personnel autoris\u00e9 des agences qui g\u00e8rent certaines op\u00e9rations pour Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne (administration du site internet, gestion des jeux concours, envoi des communications) pourront acc\u00e9der aux donn\u00e9es des utilisateurs. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialit\u00e9 des informations et de ne les utiliser que dans le cadre des missions qui leur sont confi\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne.
    \nSur consentement explicite de la part de l\u2019utilisateur lors du recueil de ses donn\u00e9es, les informations le concernant pourront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00eatre communiqu\u00e9es aux partenaires commerciaux de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne qui pourront lui proposer leurs services et\/ou \u00eatre transmises \u00e0 d\u2019autres entreprises de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne qui pourront lui envoyer des actualit\u00e9s sur ses marques par courrier postal ou \u00e9lectronique.
    \nLes donn\u00e9es collect\u00e9es seront conserv\u00e9es pendant 13 mois maximum \u00e0 compter de leur collecte ou du dernier contact \u00e9manant de la part de l\u2019utilisateur ; comme indiqu\u00e9 ci-avant, ces donn\u00e9es seront supprim\u00e9es sur sa demande. Certains cookies sont cependant dispens\u00e9s du recueil de consentement.
    \nLes donn\u00e9es qu\u2019un utilisateur est susceptible d\u2019indiquer pour partager ses contributions ou ses avis avec ses contacts sont utilis\u00e9es uniquement pour l\u2019envoi de ces contributions et avis \u00e0 ses proches. Dans ce cas, l\u2019utilisateur garantit qu\u2019il a, au pr\u00e9alable, obtenu l\u2019accord de ces personnes pour communiquer les donn\u00e9es personnelles les concernant. Ces donn\u00e9es ne feront en aucun cas l\u2019objet d\u2019un traitement \u00e0 des fins de prospection commerciale de la part de la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne sauf accord pr\u00e9alable desdites personnes.
    \nAfin de mieux servir les internautes, la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l\u2019activit\u00e9 des internautes sur le Site, et leur fr\u00e9quence de retour. A cet effet, la technologie des \u201ccookies\u201d est utilis\u00e9e. Les cookies que la soci\u00e9t\u00e9 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne \u00e9met sont utilis\u00e9s aux fins d\u00e9crites ci-dessous, sous r\u00e9serve des choix des utilisateurs, qui r\u00e9sultent des param\u00e8tres du logiciel de navigation utilis\u00e9 lors de leur visite du Site.
    \nLes cookies \u00e9mis sur le Site permettent \u00e0 Union des Vignerons des C\u00f4tes du Rh\u00f4ne :<\/p>\n

      \n
    • d\u2019\u00e9tablir des statistiques et volumes de fr\u00e9quentation et de mesurer l\u2019audience concernant les rubriques et contenus visit\u00e9s<\/li>\n
    • d\u2019adapter la pr\u00e9sentation du Site aux pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019affichage du terminal utilis\u00e9 (r\u00e9solution d\u2019affichage, syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9, etc.)<\/li>\n
    • de m\u00e9moriser des informations relatives \u00e0 un formulaire que l\u2019utilisateur aura rempli sur le Site<\/li>\n
    • de permettre \u00e0 l\u2019utilisateur d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des espaces r\u00e9serv\u00e9s et personnels du Site, tels que son compte, gr\u00e2ce \u00e0 des identifiants ou des donn\u00e9es que l\u2019utilisateur a \u00e9ventuellement ant\u00e9rieurement confi\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n

      L\u2019enregistrement d\u2019un cookie dans un terminal est essentiellement subordonn\u00e9 \u00e0 la volont\u00e9 de l\u2019utilisateur du terminal que celui-ci peut exprimer et modifier \u00e0 tout moment et gratuitement \u00e0 travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
      \nSi l\u2019utilisateur a accept\u00e9 dans son logiciel de navigation l\u2019enregistrement de cookies dans son terminal, les cookies int\u00e9gr\u00e9s dans les pages et contenus qu\u2019il aura consult\u00e9s pourront \u00eatre stock\u00e9s temporairement dans un espace d\u00e9di\u00e9 du terminal de l\u2019utilisateur. Ils y seront lisibles uniquement par leur \u00e9metteur.
      \nL\u2019utilisateur peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de cookies ou \u00eatre pr\u00e9venu avant d\u2019accepter les cookies, en param\u00e9trant son ordinateur \u00e0 partir du menu \u00ab Outils \u00bb pour Microsoft Internet Explorer et Firefox et \u00ab Pr\u00e9f\u00e9rences \u00bb pour Safari. Toutefois, dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 son ordinateur refuserait les cookies, il est possible que certaines pages de ce Site ne fonctionnent pas correctement, ou que certains services ne soient pas accessibles.
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